Ordre du jour et vote
Ordre du jour
- 0. Approbation du Procès-verbal – Prise de parole OM – ABSTENTION
- 1. Délégation du Conseil municipal au Maire – Prise de parole OM – Amendement ou report – sinon CONTRE : CONTRE
- 2. Création des commissions municipales et élection de leurs membres – POUR
- 3. Commission d’Appel d’Offres – Création et élection des membres – POUR
- 4. Commission de Délégation de Service Public – Création et élection des membres – POUR
- 5. Commission Consultative des Services Publics Locaux – Création et élection des membres – POUR
- 6. Centre Communal d’Action Sociale – Élection des représentants du Conseil municipal – Prise de parole CG – Nous votons POUR car le maire annonce la mise en place d’une consultation
- 7. Commission Communale des Impôts Directs – Proposition d’une liste de contribuables : POUR
- 8. Morbihan Énergies – Élection des représentants de la commune Prise de parole JM – POUR
- 9. Société d’Économie Mixte XSEA – Désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales et actionnaires – POUR
- 10. Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable – Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires – POUR
- 11. Élection des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs Prise de parole MB : Amendement/report sinon CONTRE : CONTRE (modification sera apportée sur nos remarques)
- 12. Création et fixation de la composition d’un comité social territorial commun entre la commune et le CCAS – Prise de parole CG – POUR
- 13. Attribution d’indemnités de fonction des élus Prise de parole JM – POUR
- 14. Majorations des indemnités de fonction attribuées aux élus POUR
- 15. Déplacements des élus dans l’exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation – Modalités de prise en charge POUR
- 16. Majoration du crédit d’heures pour l’exercice des mandats locaux POUR
- 17. Droit à la formation des élus POUR
- 18. Mandat spécial pour la participation d’un élu au déplacement à Fermoy du 14 au 23 avril 2026 POUR